BOXTYL
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Conditions

Conditions générales d’utilisation

Cadre d’utilisation du service BOXTYL.

Document de préparation. Les informations juridiques et commerciales doivent être complétées et validées avant commercialisation.

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation de BOXTYL, de l’espace client et des applications disponibles.

2. Compte

L’utilisateur doit fournir des informations exactes et préserver la confidentialité de ses moyens d’accès.

3. Usage acceptable

Le service ne doit pas être utilisé pour contourner la sécurité, porter atteinte aux droits de tiers ou héberger des contenus illicites.

4. Applications

Chaque application peut disposer de règles fonctionnelles complémentaires.

5. Disponibilité

Des opérations de maintenance peuvent être nécessaires. Les engagements éventuels seront précisés commercialement.

6. Suspension

Un compte peut être suspendu en cas de risque de sécurité, usage illicite ou manquement contractuel.

7. Données

Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité et, lorsque nécessaire, au DPA.

Version : 1.0